Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Frédéric MINELLI
/
MODELIS ETUDES & CONSEILS EN GEOMATIQUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MODELIS ETUDES & CONSEILS EN GEOMATIQUE
Frédéric MINELLI
Sophie DUPONT
Fabrice IRIE BI IRIE
S/C TIE BI Grah Robert

Numéro de dépôt :
3535415
Date de dépôt :
02/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2017
MODELIS ETUDES & CONSEILS EN GEOMATIQUE de Frédéric MINELLI

Présentation de la marque MODELIS ETUDES & CONSEILS EN GEOMATIQUE

Déposée le 2 novembre 2007 par Frédéric MINELLI, Sophie DUPONT, Fabrice IRIE BI IRIE, S/C TIE BI Grah Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODELIS ETUDES & CONSEILS EN GEOMATIQUE »

Les déposants sont Frédéric MINELLI domicilié(e) 16 Rue des Hauts de Limay,78520 LIMAY - 78520 - France, Sophie DUPONT domicilié(e) 18 Avenue Duchesse Gonnor,14760 BRETTEVILLE-SUR-ODON - 14760 - France, Fabrice IRIE BI IRIE - France, S/C TIE BI Grah Robert domicilié(e) 25, Rue de Cravanche,90800 BAVILLIERS - 90800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric MINELLI domicilié(e) 16 Rue des Hauts de Limay,78520 LIMAY - 78520 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODELIS ETUDES & CONSEILS EN GEOMATIQUE est expirée depuis le 2 novembre 2017.


Frédéric MINELLI - 16 Rue des Hauts de Limay,78520 LIMAY - 78520 - France

Sophie DUPONT - 18 Avenue Duchesse Gonnor,14760 BRETTEVILLE-SUR-ODON - 14760 - France

Fabrice IRIE BI IRIE - France

S/C TIE BI Grah Robert - 25, Rue de Cravanche,90800 BAVILLIERS - 90800 - France


Frédéric MINELLI - 16 Rue des Hauts de Limay,78520 LIMAY - 78520 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-18

Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.